Conditions de vente

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Chapeaux d’antan, Chapeaux de toujours Renee Lapalus 71 250 Salornay sur Guye

Tél. : 33(0)3 85 59 44 87 E-mail : contact@reneelapalus.com

RCS Macon A309 296 507-77732 APE 524X

 Mode de réglement

Seul le réglement par chèque bancaire, émis sur une banque française, est possible. Le chèque doit être adressé à Mme Renée Lapalus.

 Disponibilité des articles

Les pièces présentées dans notre base de données sont de véritables créations. A ce titre, elles sont donc, par définition, en stock, mais en unique exemplaire. L’artiste modiste ne s’engager à effectuer deux repliques similaires d’un même modèle.

 Réservation des créations

En cas de retard de mise à jour du site, une double réservation d’une même création peut se produire. Dans ce cas, le premier réservant sera prioritaire. La date/heure de réservation sur le site sera le critère de détermination du premier réservant.

Aucune création ne pourra faire l’objet d’une duplication, sans accord express de l’acquéreur de l’original.

 Création et droits d’auteur

Les chapeaux présentés font, pour partie, l’objet de dépôt de modèle, garantissant leurs aspects uniques. toute contre-façon, copie, sans accord explicite de Renée Lapalus, est susceptible de conduire le contrefacteur a des poursuites judiciaires, devant le tribunal désigné compétent.

 Les prix :

Ils sont garantis, sauf erreur d’impression ; seules, les baisses seront répercutées.

 Les délais de livraison :

Les délais comprennent : le temps de préparation du colis + le temps d’acheminement Le délai moyen est de 8 jours.

 Les frais de port :

Les frais de port sont pris en charge par le vendeur.

 Réglez en toute sécurité...

Par chèque (libellé en €uros, compensable en France) / mandat cash : Adressez votre chèque ou votre mandat cash à :

Création de Chapeaux - M Lapalus Salornay sur guye 71 250 CLUNY

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Vous pouvez payer par chèque, acompagnant le bon de commande (uniquement par la poste)

 Le droit à l’erreur :

Un produit ne vous convient pas ! Vous pouvez nous le renvoyer s’il respecte les conditions suivantes :

* produit dans son emballage d’origine, dans un état impeccable.

* les produits doivent être mis dans leur carton d’origine, puis remballés dans un carton vierge.

* aucune écriture, ni scotch ne doivent être placés sur les emballages d’origine.

Dans le cas contraire, nous nous verrons dans l’obligation de refuser le retour.

Nous rembourserons le produit dans les 48h00.

Frais restants à votre charge : tous les frais de livraison.

Conditions générales de vente

Une facture détaillée accompagne chaque livraison

Les tarifs sont donnés sous réserve d’erreurs ou d’omissions typographiques et peuvent être modifiés sans préavis.

En cas de changement de tarif, nous prendrons contact avec les cients par tous les moyens appropriés pour avoir l’accord définitif des clients sur ces nouveaux tarifs

En cas de litige, seul el tribunal de commerce de Macon (71 - France) est compétent (droit francais).

Les photographies sont non contractuelles.

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